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Mise à jour 2009 du tableau national des architectes

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Message  Creed´s Dim 10 Mai 2009 - 18:32

Bonjour HBM

Effectivement vue sous cette angle il est vrai que l´odore s´érige en administrateur alors que cela ne fait pas partie de ces prérogatives.
Je suis de ton avis a faire en sorte que de tels dispositions soit prises suite a un vote libre.
J´aimerais aussi avoir votre avis sur un point que me dérange très souvent qui est le mot «BET». Il et vrai que beaucoup de collègues ont des bureaux d´études Technique mais la vérité est que le BET est soumis a un Registre de commerce (Code 607007) alors que les architectes a un agrément!!!!!
En ce qui me concerne cela reste flou!!!!!!!!
Il est vrai que dans ce cas figure le BET doit avoir impérativement un architecte agrée dans son personnel pour la phase architecturale et je pense sincèrement que c´est précisément la faille que les étrangés exploitent dans notre pays.
Pourrais t´on arriver un jour tous comme cela se fait outre mère a des concours d´architecture simplifié ou tous nos collègues architectes pourrais s´exprimer librement et aussi rémunérer les trois premier lauréat!!!!!!!!
Les autorités locale n´ont aucune considération pour le travail effectuer et souvent même après 30 jours de travail acharné pour des raisons occultes il déclare l´infructuosité ou tout autre stratagème bureaucratique pour faire le chemin.
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Message  HBM Dim 10 Mai 2009 - 21:36

Creed´s a écrit:Bonjour HBM

Effectivement vue sous cette angle il est vrai que l´odore s´érige en administrateur alors que cela ne fait pas partie de ces prérogatives.
Je suis de ton avis a faire en sorte que de tels dispositions soit prises suite a un vote libre.
J´aimerais aussi avoir votre avis sur un point que me dérange très souvent qui est le mot «BET». Il et vrai que beaucoup de collègues ont des bureaux d´études Technique mais la vérité est que le BET est soumis a un Registre de commerce (Code 607007) alors que les architectes a un agrément!!!!!
En ce qui me concerne cela reste flou!!!!!!!!
Il est vrai que dans ce cas figure le BET doit avoir impérativement un architecte agrée dans son personnel pour la phase architecturale et je pense sincèrement que c´est précisément la faille que les étrangés exploitent dans notre pays.
Pourrais t´on arriver un jour tous comme cela se fait outre mère a des concours d´architecture simplifié ou tous nos collègues architectes pourrais s´exprimer librement et aussi rémunérer les trois premier lauréat!!!!!!!!
Les autorités locale n´ont aucune considération pour le travail effectuer et souvent même après 30 jours de travail acharné pour des raisons occultes il déclare l´infructuosité ou tout autre stratagème bureaucratique pour faire le chemin.

salam,
effectivement mon frère, un BET est soumis à un registre commerce, quant à l'activité architecturale peut être pratiquée sous forme activité libérale sans registre de commerce (tout comme un médecin, un avocat, ou un notaire), comme elle peut être dans le cadre d'un BET ou société d'architecture soumis à un registre de commerce.

concernant les BET, c'est un terme vaste qui peut englober d'autres secteurs liés ou non au bâtiment, mais la loi ici est claire, y a aucune ambiguïté la loi dit clairement que nul ne peut prévaloir la qualité d'architecte, ni produire une œuvre sans qu'il soit agréé par l'ordre des architectes (art 4 et 15 du décret législative 94-07) ; donc un BET qui n'a pas son gérant ou son architecte en chef un agrément portant la mention "Architecte Agréé sous forme de salarié, ou associé" - oui c'est uniquement ça et non pas libérale* ; ne peut pas selon la loi ni soumissionner dans un concours, ni produire quoique se soit de bâti ; je crois que c'est ici la faille comme vous le dite, parce que les étrangers, louent des agréments type libérale; sans qu'il ont le moindre droit , mais l'ordre ne fous rien pour revoir ça.


*L'agrément type libéral ne peut être utilisé pour ouvrir un BET, ni une société d'architecture, il peut être utilisé que pour un cabinet d'architecture.

concernant la solution, je crois qu'il faut qu'on se mobilise tous, ça doit être la priorité numéro 1 de l'ordre, on est plus de 4000 architectes agréés, et personne n y bouge, pour qu'on sort du cadre de la loi 02-250 portant code des marché publics. on ne peut pas mettre une production intellectuelle dans le même tasse qu'une entreprise de fourniture de javel ou de détergeant, c'est pas la même chose.
une loi sur les concours d'architecture, obligeant les autorités à être plus transparent quant à l'ouverture, et l'évaluation l'attribution d'un projet, à primer les lauréats (les 3 ou 5) comme ce fut le cas dans le monde entier, à enlever ce dossier technique qui n'a rien à voir, à laisser que l'offre financière et le dossier graphique, le restant de la garantie c'est l'ordre qui doit garantir au maître d'ouvrage que son projet soit maitrisé par son maitre d'œuvre ou par un remplaçant en cas de défaillance de ce dernier.

ceci permet même au jeunes diplômés de participer, j'estime que la création architecturale peut être le fruit d'un jeune génie inexpérimenté, et je crois que tous le monde ont le droit d y participer à des concours, car la maitrise d'œuvre c'est une tout autre paire de manche, et c'est facile, faut simplement règlementer la maitrise d'œuvre comme se fait en France, en demandant à l'architecte de signer des conventions avec des BET ( Fluides, génie civil etc ... ) et de les présenter au maitre d'ouvrage.

oups d'avant d'oublier l'infructueusité grrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr, c'est un jeu de loi qui permet après 2-3 fois d'infructuosité de faire passer de gré à gré des amis, et là la solution c'est ne pas laisser bcp de brèches pour prononcer l'infructueusité de laisser que le nombre de soumission à deux, et d'obliger le maître d'ouvrage à primer les lauréats même si le projet tombe à l'eau pour une raison ou une autre.

j'ai pas eu toujours de réponse sur le ex DUCH. Laughing Laughing Laughing
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Message  Creed´s Lun 11 Mai 2009 - 1:20

Bonsoir HBM

Oui Oui et Oui, trois fois oui mon ami pour que l'on fasse cette démarche contre l'administration pour faire entendre nos revendications.
Il faut vraiment réfléchir à un règlement bien claire pour la maitrise d'œuvre.
Il y quelques années en arrière j'ai assisté à la réunion au centre sportif du 1er mai pour discuter d'un avant projet de loi concernant la maitrise d'œuvre. Mais malheureusement il n'a pas vu le jour (a l'époque présider par Mme Bouhired)
En ce aui concerne l'Ex Duch je pense qu'il faut poser la question directement au CNOA mais je doute fort que l'on est une reponse claire!!!!!!
Pour le suivi tu a touch'e du doigt le point sensible. Effectivement avec leur systeme d'homme mois a des prix derisoire cela devient tres compliqué de mener a bien cette mission. Il faudrais facilement tripler ces montant ou revenir a l' ancien calcul au pourcentage.
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Mise à jour 2009 du tableau national des architectes - Page 2 Empty Merci

Message  Babydole1234 Mer 9 Sep 2009 - 11:42

Je suis tombé sur ce forum et a découvert par hasard c'est l'un des meilleurs thread jamais. Merci les gars Voilà pour les renseignements que vous donnez.



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